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Conseils municipaux & Arrêtés
Comptes rendus du Conseil Municipal - 2020
20 octobre 2020
15 septembre 2020
18 aout 2020
21 juillet 2020
30 juin 2020
9 juin 2020
25 mai 2020
27 janvier 2020
Comptes rendus du Conseil Municipal - 2019
18 novembre 2019
11 octobre 2019
16 septembre 2019
30 juillet 2019
1 juillet 2019
23 mai 2019
15 avril 2019
22 février 2019
24 janvier 2019
Comptes rendus du Conseil Municipal - 2018
14 décembre 2018
8 novembre 2018
29 aout 2018
28 juin 2018
15 mai 2018
12 avril 2018
15 mars 2018
15 février 2018
25 janvier 2018
Comptes rendus du Conseil Municipal - 2017
15 novembre 2017
21 septembre 2017
10 juillet 2017
30 juin 2017 - document 2
30 juin 2017 - document 1
26 mai 2017
13 avril 2017
16 mars 2017
16 fevrier 2017
19 janvier 2017
Comptes rendus du Conseil Municipal - 2016
9 decembre 2016
17 novembre 2016
23 septembre 2016
4 juillet 2016
6 juin 2016
9 mai 2016
11 avril 2016
18 mars 2016
26 fevrier 2016
5 fevrier 2016
Arrêtés municipaux et arrêtés préfectoraux 2020
Arrêté portant interdiction de l'utilisation des détecteurs de métaux
Tableau des ERP
Etat d'urgence sanitaire - mesures préfectorales en vigueur dans le département de Meurthe et Moselle à compter du 19/10/2020
Prolongation jusqu'au 3 novembre 2020 interdisant les rassemblements festifs de plus de 30 personnes
Prolongation port du masque jusqu'au 15 novembre 2020 périmètre autour des établissements scolaires
Prolongation port du masque jusqu'au 15 novembre plus de 10 personnes
Situation épidémique de la Meurthe et Moselle à compter du 13 août 2020
Arrêté 16 octobre 2020 circulation sur la commune de Lixières - création de trottoirs rue des Francs
Arrêté de circulation sur la commune de Lixières
Arrêté Préfectoral DDT-EEB-2020-087 du 8 octobre 2020 abrogation de limitation provisoire de certains usages de l'eau
Arrêté Préfectoral DDT-EEB-2020-085 du 1 octobre 2020 limitation provisoire de certains usages de l'eau
Arrêté 29 septembre 2020 autourisant le tir des sangliers
Arrêté Préfectoral du 28 septembre 2020 interdisant les rassemblements festifs de plus de 30 personnes
Arrêté 22 septembre 2020 obligation du port du masque pour les personnes de onze ans et plus
Arrêté Préfectoral DDT-EEB-2020-077 du 21 septembre 2020 limitation provisoire de certains usages de l'eau
Arrêté Préfectoral DDT-EEB-2020-074 du 14 septembre 2020 limitation provisoire de certains usages de l'eau
Arrêté 14 septembre 2020 obligation du port du masque prolongée
Arrêté Préfectoral du 14 août 2020 portant sur le port du masque
Arrêté 23 juillet 2020 restriction de circulation sur RD D10
Arrêtés municipaux et arrêtés préfectoraux 2019
Arrêté préfectoral portant sur la limitation de certains usages de l'eau jusqu'au 15 novembre 2019
Arrêté Départemental N° D419356AT Rallye de Nancy
Arrêté N° 59/2019 Rallye de Nancy
Arrêté N°DDT-EEB-2019-075-MAONS-AR préfectoral limitation provisoire de certains usages de l'eau
Arrêté limitation de certains usages de l'eau
Arrêté autorisant le tir de jour des sangliers autour des parcelles en cours de récolte
Arrêté de limitation de certains usages de l'eau dans le département de Meurthe et Moselle
Décret N°2019-37 pollution atmosphérique
Arrêté 21 mai 2019 catastrophe naturelle
Décret N°2019-188
Arrêté 18 janvier 2019 sur la peste porcine africaine
Arrêtés municipaux et arrêtés préfectoraux 2018
Arrêté préfectoral N° 18-DDPP-177 du 07/12/2018 relatif à la découverte de peste porcine africaine sur des sangliers sauvages en Belgique
Arrêté N°DDT-EEB-2018-122-MAONS-A préfectoral sécheresse - prolongation jusqu'au 15 décembre 2018
Arrête du Maire n° 37/2018 - circulation réglementée route de Sivry à Belleau
Arrêté préfectoral prolongation des mesures existantes pour la peste porcine africaine jusqu'au 12 décembre 2018
Arrêté préfectoral Rallye de Nancy les 17 et 18/11/2018
Arrêté préfectoral - 14 11 2018 - réglementant temporairement l'utilisation et le transport d'artifices en Meurthe et Moselle
Arrêté N°DDT-EEB-2018-103-MAONS-AR préfectoral limitation provisoire de certains usages de l'eau
Arrêté préfectoral sur la peste porcine africaine
Arrêté préfectoral sur la peste porcine africaine
Arrêté préfectoral sur la peste porcine africaine
Arrêté N°60 préfectoral limitation provisoire de certains usages de l'eau
Arrêté N°23 - arrêté de circulation n° 23/2018 sur la Commune de Belleau
Arrêté N°22 - stationnement à Manoncourt sur Seille n° 22/2018
Arrêté N°9 - arrêté de circulation n° 09/2018
Arrêté N°8 - arrêté de circulation n° 08/2018
Arrêté N°4 - nomination nouveau membre au CCAS
Arrêtés municipaux et arrêtés préfectoraux 2017
Arrêté portant autorisation d'épandre les boues produites par la station de traitement des eaux usées de la Métropole du Grand Nancy
Arrêté reconnaissant le caractère de calamité agricole aux dommages subis par les agriculteurs de Meurthe et Moselle
Décret N° 2017-223
Arrêté Préfectoral - 27 11 2017 - Réglementant Temporairement - Artifices de divertissement - Articles pyrotechniques
Arrêté préfectoral N° 2017-057
Arrêté N° 51/2017 - fermeture de l'église et du cimetière de Morey
Arrêté N° 43/2017 - organisation 37éme Rallye Automobile de Nancy les 02 et 03/12/2017
Arrêté N° 42/2017 arrêté de circulation pour l'organisation du 37
éme
Rallye Automobile de Nancy
les 02 et 03 décembre 2017
Arrêté N° 41/2017 arrêté de circulation à Belleau le 17/09/2017 rassemblement de voitures anciennes
Arrêté N° 40/2017 arrêté de circulation à Belleau le 10/09/2017 pour vide grenier à Lixières
Arrêté N° 39/2017 arrêté de circulation à Morey pour travaux rue de la Roité et Rue Saint Pierre
Arrêté N° 37/2017 arrêté de circulation à Belleau pour travaux de terrassement construction nouvelle rue des Ailleux
Arrêté N° 34/2017 arrêté de circulation à Serrières pour travaux route de Sivry
Arrêté N° 30-31 arrêté de circulation à Belleau les 16 et 17/09 pour le week end du Patrimoine Automobile/2017
Arrêté N° 28/2017 arrêté de circulation à Belleau pour travaux de voirie rue de la Madeleine
Arrêté N° 27/2017 arrêté de circulation à Belleau le 24 juillet 2017 pour la fête patronale
Arrêté N° 26/2017 arrêté de circulation à Belleau le 01/07/2017 pour vide coffre à jouet
Arrêté N° 21/2017 arrêté de circulation à Belleau le 23/05/217 pour essais automobiles
Arrêté N° 16/2017 arrêté de circulation brocante le 25/05/2017 à Manoncourt sur Seille
Arrêté N° 14/2017 arrêté de circulation rue du Patural à Lixières
